Les présentes conditions régissent les prestations de création de sites web professionnels proposées par Yann Lephay via le site yann-lephay.com.
Trois offres sont proposées :
La livraison s'effectue dans un délai de 48 heures ouvrées à compter de la réception du paiement et des éléments nécessaires à la réalisation (logo, textes, photos).
Le paiement s'effectue en une fois via Stripe (carte bancaire). La facture est envoyée par email après paiement.
Si le résultat final ne correspond pas au diagnostic validé, un remboursement intégral est effectué dans les 14 jours suivant la livraison, sur simple demande par email.
À compter du paiement intégral, le client devient propriétaire du code source et des visuels créés pour son site. Le prestataire conserve le droit de citer le projet en référence.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Metz sont compétents.